1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance
dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet
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Propriétaire du site : Norbert Brown – CAP BROWN LA TABLE DES COPAINS –
Contact : norbertbrown@yahoo.com 05 56 34 18 48 – Adresse : 80 Av. de
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COPAINS au capital social de 10000€ – SIREN : 534272893 – RCS ou RM : B 534
272 893 – Adresse postale : 80 Av. de l’Argonne, 33700 Mérignac
Directeur de la publication : Norbet Brown – norbertbrown@yahoo.com
Hébergeur : AutreAmazon Web Services EMEA SARL (AWS Europe) 5 RUE PLAETIS,
LUXEMBOURG
Délégué à la protection des données : CentralApp SA (CentralApp) –
www.centralapp.com.
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes,
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3 – Limitations de responsabilité.
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contenus présents sur https://brasserielecap.com/fr.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée,
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vie-privee. https://www.centralapp.com/fr/vie-privee
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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